Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSRAIL
SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1425926
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1997

Présentation de la marque SYSRAIL

Déposée le 7 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES domicilié(e) 214, rue du Fg St-Martin, 75483 PARIS CEDEX 10. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr C. LEJET. - France.

La marque SYSRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSRAIL est expirée depuis le 7 septembre 1997.

SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MEMENTO , FAXMIND , STELRAIL , S 360 , SECRETEL , LIBERTE , GRAPHMIND , SECRE , SECRETEX , SECEM


SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.) - 214, rue du Fg St-Martin, 75483 PARIS CEDEX 10. - France


Mr C. LEJET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils et dispositifs de transmission d'informations sous forme vocale ou numérique, appareils téléphoniques, ordinateurs.